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Éditeur du site

Le site depannage-informatique-allauch.fr est édité par Ulysse Vincent RAIBALDI EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « Vincent – Dépannage Informatique ».

• Statut : Entrepreneur individuel (EI), régime de la micro-entreprise
• Adresse : 26 rue Crinas, 13007 Marseille, France
• Téléphone : 07 83 86 52 56
• E-mail : contact@depannage-informatique-allauch.fr
• SIRET : 897 781 746 00010
• Immatriculation : Répertoire des Métiers (RM) de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la région PACA (délégation Bouches-du-Rhône)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : Ulysse Vincent RAIBALDI

Hébergement

Le site est hébergé par la société o2switch :

• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• SIRET : 510 909 807 00032
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, graphismes, logo) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Crédits : photographies de Vincent Raibaldi, propriété de l’éditeur. Icônes : bibliothèque libre Lucide (licence ISC).

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• Responsable du traitement : Ulysse Vincent RAIBALDI EI
• Base légale : exécution de mesures précontractuelles et du contrat, obligations légales (comptabilité)
• Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande ; les factures sont conservées 10 ans conformément aux obligations comptables
• Destinataires : aucune cession ni revente à des tiers

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Responsabilité

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

• CNPM Médiation Consommation
• Adresse : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond
• Site web : www.cnpm-mediation-consommation.eu

Droit applicable

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